Favoriser toutes les initiatives qui participent au développement durable de notre cité et plus spécifiquement la valorisation des équipements sportifs, pour qu'ils profitent au plus grand nombre en respectant au mieux notre environnement actuel et celui de nos enfants

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samedi 29 septembre 2012

Décision du Conseil Constitutionnel: Etienne TÊTE communique


Communiqué de presse
 
La décision du Conseil constitutionnel déclarant conforme à la constitution l'article L. 13.8 du code de l'expropriation qui trouvait sa source dans un texte du XIXe siècle, s'avère comme parfois une décision reflétant un verre à moitié plein et à moitié vide.
 
Si le Conseil constitutionnel «  valide » l'article L. 13 8, c'est en prenant soin d'en changer son interprétation qui avait dominé ces cinquante dernières années. Le « Commentaire » rédigé par le Conseil constitutionnel est très clair.
 
Historiquement, l'article L. 13 8 était appliqué au sens strict : le juge de l'expropriation renvoyait en cas de contestation pouvant avoir une incidence sur le montant de l'indemnité « à se pourvoir devant qui de droit », autrement dit, le juge de l'expropriation ne désignait pas le juge compétent, ni même la question posée au juge compétent (comme tous les juges civils le font dans les procédures de droit commun comportant une question relevant d'un autre juge) ; désormais il appartient au juge de l'expropriation « de renvoyer les parties à se pourvoir devant le juge compétent ».
 
La modification est fondamentale en droit public. Lorsque le juge de l'expropriation sur une question de droit public (la légalité du plan local d'urbanisme) renvoyait « à se pourvoir devant qui de droit », le juge administratif ne pouvait pas être saisi (Décision du Conseil d’Etat du 9 mars 1983,  S.A.R.L. « Garage de Verdun »). Les délais et les voies de recours traditionnel étaient fermés. Désormais, lorsque le juge de l'expropriation sur une question de droit public va renvoyer devant le juge administratif, le juge administratif sera saisi de cette demande.
 
Dans le droit commun des contentieux, une question préjudicielle est une question posée un juge au-delà de sa compétence matérielle dans le cadre d'un litige où la solution donnée à la question modifierait les termes du litige. Le juge sursoit à statuer, renvoie la question au juge compétent, attend la réponse, et prend une décision définitive.
 
Beaucoup pensaient que l'article contesté devant le Conseil constitutionnel interdisait au juge de l'expropriation de surseoir à statuer et de poser une question un autre juge (notamment le juge administratif).
 
Pour le Conseil constitutionnel, l'article L. 13 8 du code de l'expropriation ne doit pas être interprété de cette manière. S'il interdit toujours au juge de l'expropriation de surseoir à statuer, il doit quand même poser la question et prévoir des indemnités alternatives suivant la réponse qui sera donnée par le juge administratif, ensuite soit la réponse permet de déterminer simplement qu'elle est l'indemnité alternative juste (et celle-ci s'applique) soit le juge est à nouveau saisi.
 
Concrètement, pour la contestation portant sur le classement en zones naturelles des terrains expropriés pour l'accès au grand stade, alors que ces terrains vont être détruits pour être construits, le juge de l'expropriation devrait déterminer, par exemple : 1 à 4 €/m² pour des terrains naturels, 50 à 80 €/m² pour des terrains à urbanisation future ; 300 €/m² voir plus pour des terrains constructibles, et interroger le juge administratif sur la validité du plan local d'urbanisme.
 
L'effet mécanique de la décision du Conseil constitutionnel est très concrètement d'élargir le principe de l'indemnité provisionnelle, applicable aux procédures d'expropriation d'urgence et d'extrême urgence, à la procédure non urgente.
 
Cette décision est un avantage certain pour le Grand Lyon qui pourra plus rapidement entrer en possession «  provisoire »  sur les terrains des expropriés. Mais elle préserve, dans le futur, l'indemnisation des expropriés.
 
Il va peser pendant plusieurs années sur la politique du Grand Lyon une grande incertitude sur le coût de l'opération.
 
Le Grand Lyon ne connaîtra le prix définitif qui peut varier énormément que dans plusieurs années.
 
Or, le Grand Lyon, pour réaliser une voirie de huit mètres de large, n'a pas hésité, en raison de la faiblesse du prix à un euro du m², à exproprier une bande de terrains dont la largeur peut aller jusqu'à 96 m, ainsi rien que pour l'accès sud, c’est plus de 62 ha qui sont concernés, soit une surface très nettement supérieure à celle du stade lui-même.
 
Il convient de remarquer, qu'une fois encore, le Grand Lyon travestit la réalité pour justifier cette opération de stade privé au profit d'une société cotée en bourse : l'ensemble des investissements pour rendre constructibles et accessibles les terrains, est financé par les collectivités locales pour 200 à 400 millions de €.
 
Par ailleurs, le Grand Lyon et la Ville de Decines cèdent à l'Olympique Lyonnais le terrain d'assiette d'une grande opération d'urbanisme, comportant le stade pour 20 % du projet, au prix du terrain inconstructible de 45 €/m². Ainsi, l'importante plus-value que réalisera l'Olympique Lyonnais sur cette opération immobilière classique (bureaux etc.) sera une des recettes essentielles de l'investissement dans le stade.

Projet OL Land: faudra-t-il donner des leçons d'économie à l'intéri-Maire de Décines ?

Ce qui est merveilleux dans ce projet OL Land, c'est que l'on retrouve en micro-cosmique toutes les tares de notre société actuelle... dépenses somptuaires, ponction des contribuables, mépris de la démocratie, irrespect croissant à l'égard des administrés, monomanie des élus...

Et oui, les professionnels (permanents) de la politique sont de plus en plus éloignés des aspirations populaires des gens qui les ont élus (pour certains ce n'est même pas le cas et au prochain scrutin ils vont probablement être tenu de réduire leur train de vie ou de se retrouver à aller sur le marché du travail).

Leur admiration sans borne au Président de notre club (ben oui, lui, il est dans les affaires, il connait le business, il gère des entreprises...) leur font "gober" toutes les énormités que diffuse le Dircom de l'OL Groupe. Il ne s'est même pas posé la question de son rôle de "faire-valoir" auprès des banquiers lors de leur visite de début avril à Décines. Bon, c'est vrai que la prestation n'a pas du les convaincre car le plan de financement n'est toujours pas bouclé !


Dans l'article du Progrès ci-dessous, tous les poncifs y passent...
  • on attend maintenant (que) le jugement du Tribunal Administratif... il oublie de dire qu'il a actuellement 32 (TRENTE DEUX) recours déposés et en instruction auprès du TA!
  • il faut limiter l'endettement... ah bien, mais c'est comme Michel Mercier (voir article ci-dessous) on pioche toujours plus dans la poche du contribuable !
  • les travaux d'aménagement génèrent de l'activité... ils peuvent à la limite accompagner et aider à développer l'activité, mais générer absolument pas !.. et dans le cas d'OL Land être destructeur de tissu commercial local !
  • on essaye de conjuguer le dynamisme urbain et la préservation de l'équilibre environnemental... ah bon ? Il fait bien de vouloir essayer, mais c'est plutôt raté là !
  • les espaces naturels sont en voie de préservation... là, il se fout carrément de notre gueule !!! 100 hectares pour OL Land, le bois du Montout détruit, les couloirs écologiques supprimés, les espaces agricoles morcelés et démembrés... !

Tant de sottises proférées sur 5 colonnes, on vous laisse admirer...


Pour finir de parachever ce tableau, les 20 millions d'Euros (= 20.000.000 €) pour financer les accès, on sait maintenant par qui ils vont être financés !



Arrêtez vos dépenses Messieurs, ce sont les citoyens qui payent !


vendredi 28 septembre 2012

OL Land ... geht es rechts in die Wand für Euro 2016 !


OL Land... it goes right in the wall for the Euro 2016 !


OL Land... on va droit dans mur pour l'Euro 2016 !



OL Land: le Conseil Constitutionnel "botte en touche"...

La décision, faiblement motivée et imprécise, du Conseil Constitutionnel n'apporte aucun élément positif ou négatif sur le dossier OL Land:
 
  1. Le Conseil confirme que le juge de l'expropriation doit fixer une indemnité couvrant l'intégralité du préjudice subi par l'exproprié, ce qui n'était ni contestable ni contesté.
  2. La haute juridiction répond en partie à la demande du requérant en considérant que le juge de l'expropriation doit tenir compte des "contestations et difficultés lorsqu'il fixe l'indemnité" 
  3. Les juges reconnaissent la possibilité pour les requérants de contester devant les juridictions tous les points litigieux liés au contexte de l'opération dans son ensemble et non plus seulement le montant de l'indemnité d'expropriation proprement dit. Les Gones ne s'en sont pas privé en contestant la plupart des décisions administratives concernant l'OL Land (permis de construire, déclaration d'intérêt général, vente des terrains ...) 
  4. Le Conseil conclut que le juge de l'expropriation pourrait être à nouveau saisi à la la lumière de ces contentieux. 

Euro 2016: seul notre grand stade à Gerland peut être dans la course...

La presse régionale et nationale est unanime, le cas lyonnais inquiète et si Lyon persiste dans ses errements sur l'implantation d'un grand stade à Décines, l'EURO 2016 aura de moins en moins de chance de se faire dans notre cité !




Assez perdu de temps

GERLAND C'EST MAINTENANT !





jeudi 27 septembre 2012

Qui veut dépenser des millions (sur le dos des usagers) ?

Décidément dans ce dossier OL Land, on atteint des limites insoupçonnées, inimaginables même par les plus irréductibles adversaires du projet de grand stade...

En effet, les potins d'Angèle nous révèlent dans leur dernière édition que la facture pour le Sytral (et donc nous tous - usagers des transports en commun lyonnais!) s'élèverait à 20 millions !!!... sans parler des milliers d'usagers qui vont doubler leur temps de trajet et de la suspension de Rhônexpress... ça c'est du rayonnement international pour Lyon ???



 

A lire également



Arrêt de la ligne T3 pour les besoins d’OL Land 
du 6 octobre au 11 novembre


mercredi 26 septembre 2012

Y a-t-il une malédiction "Grand Stade" ?

Depuis l'inauguration de leur nouveau "Grand Stade", nos amis Lillois sont de plus en plus atterrés par les performances sportives du LOSC:
"...le constat est sinon affligeant sur le strict plan comptable, du moins indigne d’un candidat au titre. Onze points de retard sur le surprenant leader marseillais. Ce n’est plus un bilan déposé par le LOSC, c’est quasiment une liquidation, celle de ses ambitions."

Malgré les dénégations de Rudi Garcia, il évoquent de plus en plus ouvertement une malédiction nouvelle, celle du Grand Stade: 

"...la malédiction du grand stade commence à être évoquée chez les supporters et les observateurs du club ! Belphegor hante - t'Il les couloirs du stade sans nom, interdisant au lillois tout possibilité de briller ? Bienvenue au stade de la loose à défaut du stade des lumières ?"


Malgré tout,  cela n'a pas même mis la "puce à l'oreille" à notre Président...

Tout ça est très clair, ce n'est certainement pas un Grand Stade qui fait (ou ferait) les résultats sportifs et financiers, cela à Lille comme à Lyon.

On ne veut ni un stade de la loose ni un stade des lumières, on veut une équipe forte dans un stade rénové et agrandi au coeur de la vie, au coeur de la ville à... Gerland !

GERLAND C'EST MAINTENANT !


mardi 25 septembre 2012

14 octobre: rendons OL Land à la nature !

Le projet OL Land devant le Conseil Constitutionnel...


Le Conseil Constitutionnel du 18 septembre 2012 a analysé la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité - voir ci-dessous) concernant les expropriations pour cause d'utilité publique dans le cadre d'OL Land.
- Affaire n° 2012-275 QPC : Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, article L. 13-8

Visualiser l'audience publique affaire n° 2012-275 QPC

La décision sera rendue publique le 28 septembre 2012

 





La QPC: Qu'est-ce que c'est ?

La réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 a inséré dans la Constitution un nouvel article 61-1 et modifié son article 62 pour créer une procédure d’examen par voie d’exception de la constitutionnalité des lois.

L’article 61-1 dispose :
« Lorsque, à l’occasion d’une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur le renvoi du Conseil d’État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé. »
« Une loi organique détermine les conditions d’application du présent article. »
Le deuxième alinéa de l’article 62 prévoit désormais qu’« une disposition déclarée inconstitutionnelle sur le fondement de l’article 61-1 est abrogée à compter de la publication de la décision du Conseil constitutionnel ou d’une date ultérieure fixée par cette décision. Le Conseil constitutionnel détermine les conditions et limites dans lesquelles les effets que la disposition a produits sont susceptibles d’être remis en cause.»


samedi 22 septembre 2012

Eté meurtrier pour OL Land...

En ce premier jour d'automne 2012,  il n'y a toujours aucun accord de signé concernant le projet d'OL Land à Décines. Et pourtant, en juillet 2011 tout était "calé" et l'opération devait être "pliée" en 6 mois...

 

Mais, le 30 avril toujours rien de signé...

La prudence (non légendaire) des promoteurs de ce projet a permis de pondérer leurs affirmations tapageuses en précisant le 28 avril (soit 2 jours avant la deadline du 30 avril) que le protocole a fait l'objet d'une prorogation et que l'accord devrait être signé "après cette date" et que la livraison était retardée de quelques mois...

Malgré tout l'optimisme béat des promoteurs de ce projet inadapté, on apprenait, durant l'été, que la finalisation du contrat était en "bonne voie"
Ainsi, la signature de cet accord (qui faisait suite au protocole signé en juillet 2011, prorogé le 30 avril à une date incertaine et, dont on ne connait aucune des clauses contractuelles allait (enfin) être finalisé durant l'été...
L'été est passé et la pluie fait rage sur la colline du Montout...

Rien n'a été signé, on ne voit toujours rien sur les financements, ils n'en sont toujours qu'à l'état de projet ?

L'été a été meurtrier pour ce projet de "grand stade", le château de carte " OL Land" va bientôt être balayé sous le vent des différents recours et laisser place à la raison...

GERLAND C'EST MAINTENANT !

jeudi 20 septembre 2012

Arrêt de la ligne T3 pour les besoins d’OL Land...

DEPLACEMENTS CITOYENS Communique:


Arrêt de la ligne T3 pour les besoins d’OL Land 
= 
Pénalisation des contribuables et des usagers des transports 
________
 
Le Sytral  vient d’annoncer que le tram T3 reliant La Part Dieu à Meyzieu Z.I. ne circulera  pas entre le 6 octobre et le 11 novembre suite aux travaux à effectuer sur la ligne, ce qui, malgré les solutions de remplacement prévues,  pénalisera fortement les usagers.
Il propose au vote demain 20 septembre deux délibérations dans lesquelles il s'engage auprès du Conseil Général : l’une pour l’indemnisation de Rhonexpress pour la perte de recettes concernant la liaison avec Saint Exupéry et l’autre pour la mise en place de bus de substitution pour la dite  liaison. 
Ces travaux sur l’infrastructure de T3 à La Part Dieu Sud, à La Soie, à Décines et à Meyzieu Z.I. font suite aux engagements pris par son Président le 13 octobre 2008 de les réaliser  en tant que partenaire du projet OL Land (1).  
Or, l'OL, toujours sans plan de financement (2), n'a apporté à ce jour aucune garantie de pouvoir mener à bonne fin son projet chimérique et inutile ((Le Stade de Gerland  peut être rénové, et, si nécessaire, agrandi)   
S'aventurer dans ces conditions dans le lancement des travaux,  montre le peu de  considération  du Sytral pour les contribuables et pour  les usagers de T3 et de Rhonexpress, désignés de fait pour payer les pots cassés. 
     
(1) Rappelons  que sans avoir reçu mandat de son Comité Syndical,  le Président Rivalta s’est engagé le 13 octobre 2008 comme partenaire du projet OL Land dans les termes suivants :  “ le Sytral  s’engage à assurer: La réalisation des aménagements de la ligne T3  nécessaire à l’optimisation de la ligne :- débranchement de la ligne et aménagement d’une gare à Décines - aménagement des services - modification des stations Part Dieu/La Soie/Z.I Meyzieu - Le prolongement du tramway T2 à Eurexpo et la mise à l’étude de sa prolongation future jusqu’au site du Montout et de son bouclage avec la ligne T3. La mise en oeuvre des modalités d’exploitation pour assurer la desserte en transports en commun en relation avec l’Olympique Lyonnais (fourniture, maintenance et exploitations des navettes bus). La mise en oeuvre d’une billetterie combinée avec l’OL”  
(2) Après les lourdes pertes  enregistrées en 2009/2010 (35 millions) et 2010/2011 (28 millions), le groupe OL s'apprête à publier en octobre pour  la troisième fois de suite un résultat  fortement déficitaire pour 2011/2012.  
 
Déplacements Citoyens                        
Association Loi 1901
Lyon - Villeurbanne

Contacts téléphoniques : 
04 78 29 19 92 - 06 82 88 73 84 (J. Murard, président)  
04 72 44 24 51 - 06 31 54 14 79 (J.C. Reverchon, vice-président) 
 

mercredi 19 septembre 2012

OL Land: ils ne manquent vraiment pas d'air !

Enfin, ce serait plutôt l'ensemble lyonnais qui risqueraient de manquer d'air pur et de pâtir encore plus de l'érection d'OL Land dans la banlieue de Lyon...

En effet, une étude européenne menée sur neuf villes de France montre que la pollution atmosphérique est responsable de la mort de 16.500 personnes en raison des particules fines et des taux d'ozone qui dépassent les normes fixés par l'OMS. D'après cette étude (voir graphique ci-dessous), si nous revenions aux prescriptions de l'Organisation Mondiale de la Santé, l'espérance de vie des lyonnais augmenterait de près de 6 mois.


 

Concernant Lyon, voici le périmètre de l'étude. L'occupation des sols de la région lyonnaise avec une saturation du bâti et un réseau routier et autoroutier plus que dense ne permet pas d'envisager les années à venir avec sérénité et d'inverser cette macabre tendance.




Le projet OL Land surajouterait donc des infrastructures (routes, parkings...) dans une zone déjà saturée et obérerait le V-VERT (voir ci-dessous), la dernière zone naturelle du grand Lyon...

 



 Gerland c'est maintenant !







dimanche 16 septembre 2012

OL Land: mais que va-t-on faire d'un stade de 60.000 personnes ?

Arrêtons les dépenses somptuaires, rénovons Gerland de suite !

 
Gerland c'est maintenant !



lundi 10 septembre 2012

Grand Stade: il est temps d'arrêter les dépenses improductives...

Europe Ecologie les Verts communique:



Grandes infrastructures sportives : changeons de cap

 
grandsprojetssportsSamedi 8 septembre a été inauguré le Palais des sports de la Communauté d’Agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe par la ministre des Sports. Générant d’importants impacts écologiques, celui-ci a été nommé « Kindarena » à la suite d’un contrat de naming avec l’entreprise Ferrero, pourtant épinglée notamment par le WWF pour la forte teneur en huile de palme de ses produits. Cette apologie de la malbouffe n’empêchera pas la CREA de conserver à sa charge l’essentiel des coûts, car 50 millions d’euros sont payés par les contribuables pour le projet. 

Cette inauguration intervient par ailleurs dans un contexte sportif national menacé par plusieurs grands projets, tels le Grand Stade de Lyon, le Grand stade de rugby d’Evry Centre-Essonnes, qui se pose en concurrent du Stade de France, ou le retour envisagé d’un Grand Prix de Formule 1 au Castellet ou à Magny-Cours. 

En ces temps de crise où les dépenses sociales et environnementales demeurent particulièrement contraintes, la modération doit s’appliquer dans le domaine des grandes infrastructures sportives.

Le budget du Centre national pour le développement du sport (CNDS) est déjà grevé jusqu’en 2014 pour financer la rénovation des stades de football de l’Euro 2016. Selon les engagements du précédent gouvernement, 158 millions d’euros au total pourraient échapper au sport amateur.
EELV demande une modération de la réalisation des grandes infrastructures sportives, de sorte que les fonds publics en faveur du sport, qu’ils soient locaux ou nationaux, soient désormais prioritairement ciblés sur la pratique de proximité qui favorise le lien social, la santé publique et l’épanouissement personnel.

vendredi 7 septembre 2012

Le Montout à Décines, un site archéologique à la place du projet du Grand Stade?

À Décines-Charpieu, dans le Velin, petite région située aux portes de Lyon, une fouille a été menée en 2011, sur 7,2 hectares, préalablement à l’aménagement du stade de l’Olympique Lyonnais. Elle a livré d’importants vestiges d’occupation, du Néolithique à l’Époque moderne.

Lire la suite ici: INRAP



Le respect de notre histoire sera la fin de l'histoire d'OL Land ? Et ce n'est pas pour une petite histoire de stade qu'il faut gâcher notre grande histoire et celle de nos racines !

L'OL reste à Gerland et le Montout devient un site archéologique, voilà le vrai rayonnement de Lyon !

mercredi 5 septembre 2012

La page va bientôt se fermer sur OL Land...


On a jamais vu un investissement réalisé à contre cycle qui permettrait de re-dynamiser l'activité d'une entreprise...  Pourtant c'est ce que nous promet Jean-Michel Aulas qui persiste dans sa mégal-OL-manie !

Effectivement, une page se tourne, les cartes changent de main et la pouvoir lui échappe... qu'il gère déjà la baisse du CA et la réduction des charges et on verra les performances footballistiques ensuite !

Cette fuite en avant depuis 2007 (introduction en bourse) doit maintenant cesser, notre club n'est plus dans les "cordes" et ne doit pas pratiquer la fuite en avant.

Vite rénovons Gerland !






samedi 1 septembre 2012

OL Land: un rêve de plus en plus impossible !

Entre Décines et la Duchère, il y a Gerland non ?

C'est quand même curieux de voir l'argument ultime de créations d'emplois pour un "investissement" complétement improductif qui détruirait des emplois tant à Gerland qu'à Décines.